Plusieurs cas de figure sont à envisager :
– s’il s’agit d’un ordinateur personnel, vous pouvez souscrire une assurance, mais elle ne peut pas être imposée par l’employeur et encore moins prise en charge par l’entreprise. D’ailleurs, l’employeur devrait vous le déconseiller, voire vous l’interdire pour des raisons de sécurité matérielle et des données personnelles. A noter que le matériel portable et mobile de l’entreprise peut être assuré hors locaux de celle-ci.
– s’il s’agit d’équipement fourni par l’employeur à usage strictement professionnel, l’employeur ne peut pas vous faire supporter le coût de l’entretien du matériel de l’entreprise et seul, l’obligation d’assurance; les deux parties au contrat de travail doivent être assurés (pour le salarié, à vérifier, au titre d’une tous risques ou multirisques habitations; il est souhaitable a minima d’en informer votre assureur et d’en avoir un justificatif de couverture. Celui-ci pourra vous être demandé.
Dans les autres cas, le matériel fourni par l’employeur, sur lequel vous vous êtes entendus pour qu’il puisse être utilisé à des fins personnels, est considéré en droit comme un avantage en nature. La question sera alors de savoir si l’assurance vient en déduction de l’avantage en nature, ou s’il s’agit de frais professionnels.
L’assurance est une charge supplémentaire qui n’est pas prévue par les salariés dans leur vie courante, le coût de l’assurance entre dans la définition des frais professionnels et ouvre droit à une prise en charge. Le juge a qualifié de frais professionnels l’abonnement à une chaîne payante « s’il couvre l’engagement de dépenses supplémentaires rendues nécessaires par son emploi » (Cass. 2è ch. civ., 8 octobre 2009, n°08-20.707)
